Compte-rendu réslisé par Dominique Dériano, Marie-Noëlle Rigal et Claudine Bergot
REUNION du CONSEIL du 24 Avril2009
1 - Approbation du PV de la séance du 29 Mars 2009
2 - Délibérations
Marché restauration de la chapelle St joseph lot Electricité : Le conseil à confirmé le redémarrage des travaux d'électricité et la réfection de l'enduit extérieur. Voté à l'unanimité
Marché restauration de la chapelle St joseph - Maitrise d'oeuvre Avenant de transfert.
L'architecte a démissionné de son cabinet mais continue à suivre le chantier car il a créé son propre cabinet Validation par le conseil. Voté à l'unanimité
Assurances ARIMA.
Mettre les assurances en démarche commune avec la Com-Com. L'appel d'offre est lancé par la Com-Com via un cabinet externe , le conseil doit délibérer pour participer à cet appel d'offre et autoriser le maire à le signer. Voté à l'unanimité - 1 abstention.
Bungalow vestiaire Foot.
Après consultation sur cinq entreprises le choix s'est porté sur une entreprise de Malville et sur un bungalow de 69.67 m2 comprenant deux vestiaires de 25 m2 avec douche et chaufferie indépendante, pour un montant de 64600 Euros auquel il faut ajouter 67000 Euros de travaux d'implantation, deux subventions vont être accordées. Voté à l'unanimité - 1 abstention.
Personnel. Augmentation du temps de travail d'une ASEM de 21h15 à 24h00 pour assurer la surveillance dans la cour
Voté à l'unanimité - 1 abstention.
Divers.
Les 6 jurés d'assises ont été tirés au sort , deux d'entres eux seront à nouveau tirés au sort par le préfet.
3-Informations
Communauté de communes Loire et Sillon.
PAVE : La réalisation d'un plan accessibilité au public à la voirie et aux espaces publics a été approuvé à l'unanimité
Information sur le Contrat de territoire 2009 2011 : les intérêts structurants du plan qui peuvent être subventionnés sont , l'assainissement et le plan de déplacement.
PLU : La phase de consultation est terminée, une exposition est prévue en mairie et une réunion public aura lieu le 12 Mai à 20h salle de la vallée.
PDU : Plan communal de déplacement, un questionnaire par personne sera envoyé dans les familles.
Commémoration du 8 Mai : elle aura lieu à 11h une évocation de la poche sera faite au travers de témoignages lus.
Commissions : une présentation des travaux en cours a été faite par chaque responsable de commission.
Questions Diverses : Comme à l'habitude la parole a été donnée à la salle.
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Vous êtes invité(e) à participer à l'assemblée générale de l'association « Dynamiques et solidaires » qui aura lieu le :
Ordre du jour :
Questions et remarques
Communauté de communes
Chapelle Launay
Participation aux commissions extra-municipales
...
Participation au forum des associations du 6 juin
A bientôt Le bureau
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BULLETIN D'ADHESION 2009
Mme / Melle / Mr ..............................................................
Adresse ..............................................................
..............................................................
..............................................................
e-mail ..............................................................
(Utile pour recevoir rapidement les nouvelles de l'association)
Adhère à l'association Dynamiques et Solidaires 44260 La Chapelle-Launay
Montant cotisation 2009 : Dix euros (10€)
Règlement : ð soit lors de l'A.G du 05 mai
ð soit par chèque à l'ordre de « Dynamiques et solidaires », adressé au trésorier de l'association Mr Leday René la Maillardais 44 260 La Chapelle-Launay
Compte rendu rélisé par Michel Bodin
(Présents : Maurice TATARD, Christian PICAULT, Loïc HOCHET, Paul CASTEL, Dominique DERIANO, Claudine BERGOT, Dominique BIORET, Michel BODIN, Danièle DOUAUD)
Echos de la distribution des tracts : rien ou presque.
Blanche couronne : recherche de projets d’utilisation par une étudiante.
Bilan des conseils municipaux.
PLU : étape préfecture bien passée.
Enquête circulation :
Rte de Vérac (ralentir, améliorer forme … retenue d’eau, 1 côté avec trottoir ou fossé comblé pour piétons, 1 partie éclairée)
Haulais , Carriais (sens unique, rendre prioritaire la route principale)
Berthelais (50 km/h, définir les priorités … mettre 1 stop ?)
Demande de rencontre municipalité / association : Maurice et Danièle contactent Jean Claude BONHOMME et/ou Michel JUDIC pour faire préciser la demande (pour quoi ?, avec qui ? …)
Forum des associations : décision de participer, appel aux volontaires lors de l’AG (planning de présence, équipe de préparation d’un panneau d’affichage et d’un papier d’information à mettre à disposition)
Préparation de l’assemblée générale de l’association « Dynamiques et solidaires » Mardi 05 mai 2009
Réservation de la salle : Maurice TATARD
Convocations : Michel BODIN
Article presse : Dominique BIORET
Questions et remarques
Préparé par Dominique BIORET et Loïc HOCHET
Actions en cours et à venir
Communauté de communes
Salle de spectacle
Piscine
Centre d’enfouissement
Préparé par Paul CASTEL
Chapelle Launay
PLU (intervention équipe PLU)
Circulation (plan de déplacement urbain)
Préparé par Michel BODIN
Bilan de notre action
Participation aux commissions extra-municipales
(Commission démocratie locale … ajouter des gens de l’association ?)
Préparé par Loïc HOCHET
…
Actions et activités à prévoir
Participation au forum des associations du 6 juin 9h-17h
(Trouver des volontaires et faire un planning de présence sur le stand, + installation et rangement …
Constituer une équipe de préparation d’un panneau et d’un papier à mettre à disposition sur le stand)
Préparé par Maurice TATARD
Propositions et questions diverses
Bilan financier. Adhésions
Préparé par René LEDAY
Elections pour élargir le bureau
J’ai fait des choix et des interprétations que chacun peut discuter …
Michel BODIN
1 débat d'orientation budgétaire
présentation de la situation financière de la CCLS
budget présentant une situation saine
dette par habitant 134 € ( qu'il faut diminuer de la subvention du CG 44
destinée aux travaux de la gendarmerie ) soit une dette effective subvention déduite de 79 €/habitant
(moyenne nationale pour des communautés de commune à fiscalité propre en 2004 : 98 €/h.Moyenne des communautés de 20 000 h : 180 €)
Perpectives : un contexte économique national et international pour le moins incertain
Nécessité de prévoir le contrat de territoire pour les années 2009-2011
Mr Martin fait part des inquiétudes liées à la disparition de la taxe professionnelle (cf déclarations du président de la république ) qui constitue la majorité des recettes .
Il est convenu d'ajouter un texte faisant part de ces inquiétudes.
Jusqu'à présent la CCLS a peu investi dans 'l'humain' à l'avenir ce poste va prendre une grande importance les dépenses passées ont été des dépenses d'investissement pour la plupart, la gestion de la piscine va engendrer des dépenses conséquentes .
L'évolution de la situation politico-économique nécessite une attention de tous les instants.
2 avenant au contrat de territoire unique avec le conseil régional (23/5/06 au 23/5 09)
prolongation de 2 mois ( 23/07/09)pour finir d'utiliser les crédits restants et pour pouvoir négocier ensuite un nouveau contrat
actions nouvelles proposées
a ) réhabilitation Gymmase St-Exupéry 7 000 €
b) bibliothèque de Quilly réhabilitation d'un batiment existant 7 000 €
c) halles de Savenay réhabilitation , mises aux normes , accessibilité 31 750 €
d) mise aux normes zones de la croix rouge et blanche TF2 59 040 €
Récapitulatif des ventes et signatures (2007-2009)
HYPER U 48 000 m2
STATION U 9 152 m2
ATLANTICS MOTOS 1 755 m2
POINT S (sci Joh-Ny) 1 675 m2
AUTOSUR 1 050 m2
Société CHESSE 25 000 M2 Centrakor (bazar ,Gemo) , Cache-Cache /Bréal/Bonobo (textile) , BB Cache (puériculture) ,Koodza (sport) , Chaussmonde (chaussures)
TERRENA /Gamm Vert 7 465 m2
SUPER CATENA 8 000 m 2
BIOCOOP (produits bio) 2 000 m2
Total 104 575 m2 sur les 190 000 m2 cessibles
4 avenant au marché des ordures ménagères sur Quilly et Campbon
ces deux communes ont confié le traitement de leurs ordures ménagères à Véolia et le ramassage des conteneurs de tri sélectif à la société Sita Ouest .Le marché étant arrivé à terme un nouvel appel d'offres doit être lancé , en attendant sa réalisation il y a nécessité de prolonger le précédent contrat
5 piscine intercommunale du lac
Etude complémentaire demandée : extension du parking (augmentation de 100 places ) et traitement paysager du site .montant 45 000 € hors taxes (10% du montant HT des travaux ).Il est à noter que cet équipement profite largement à la commune de Savenay.
Vote pour :36 ; abstention 1 ; contre 0
6 Projet Estuaire 2009
En 2007 création de l'observatoire de Lavau ainsi que de la maison dans l'eau ( !!!)
Proposition 2009 (Tadashi Kwamata ) création d'un chemin de bois sur les prairies et les roselières qui séparent l'Observatoire du bourg de Lavau (750 m)
La CCLS vote une participation d'un montant de 50 000 € (5.56% du montant total ,la Région , le Conservatoire du littoral , Estuaire ,Plan Loire grandeur nature apportant 94,44% )
Des propositions ont été faites concernant la mise en place de panneaux informatifs à destination des visiteurs (faune , flore ...)
En suspend la question de qui assure l'entretien et la responsabilité de ces œuvres une fois l'opération terminée (sous entendu également sur quel budget ?)
7 Subvention pour l'organisation de la foire artisanale et commerciale de Savenay
25 et 26 avril 2009 .La CCLS vote un crédit de 500 € (20% du coût total)
pour : unanimité.
8 désignation de représentants à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial
sont désignés Alain Chauveau , André Klein , Bernard Marot ( élus semblant présenter la même sensibilité politique )
quelques remarques sur l'intérêt de ces comptes rendus
Ces réunions sont souvent inaudibles , la sonorisation des débats ne semble pas une préoccupation , le public est prié de tendre l'oreille.
Le débat est quasi inexistant , tout semble décidé en commission , la séance ressemble à une grand messe ou à une réunion du comité central du PC chinois.
Le silence du maire de Savenay sur certaines questions (ex :parking du lac) est systématique ( rappel il n'était pas intervenu lors du débat (La chapelle Launay ) concernant le gymnase du Collège St Exupéry
Réponse aux articles du groupe « Expérience et avenir » parus dans le bulletin municipal de novembre 2008 et Presse océan et Ouest France du 17 janvier 2009
Cette association est bien sûr la bienvenue dans notre commune si, comme elle dit dans ses statuts, elle fait des « actions constructives pour le bon équilibre des intérêts des Capellaunaisiens ».
Les articles, eux ne sont pas très constructifs et nous amènent à faire quelques remarques.
L’association Expérience et avenir se réclame sans étiquette, c’est son droit. L’équipe municipale actuelle elle, s’affiche clairement de gauche, car comme l’a dit Jacques Dalibert, lors de la cérémonie des vœux : « le sens politique que tout élu donne à son action, ce n’est pas rien, qu’on le dise ou qu’on le taise ».
Groupe scolaire. Comment peut-on dans le bulletin crier haro sur le baudet, qui dépense sans compter l’argent du contribuable en demandant à l’architecte de réaliser une cour plane et affirmer quelques semaines plus tard, dans un communiqué de presse qu’aucune modification importante n’a été réalisée ? En réalité, les membres de la nouvelle équipe, en élus responsables, ont poursuivi un projet dont la construction a été envisagée si tardivement qu’il n’a pas été possible de le reconsidérer profondément sous peine de prolonger les solutions provisoires, au détriment des élèves, avec des classes préfabriquées que l’on déplace à grand frais au gré des travaux. Le projet définitif a essayé d’apporter des réponses à des modifications souhaitées par les participants à la réunion publique que l’ancienne équipe, elle, n’avait pas organisée.
Subvention ou participation. C’est sans doute le passage le plus intellectuellement malhonnête du communiqué. Partir d’une erreur de vocabulaire d’un texte du bulletin municipal qui se voulait informatif, pour faire un procès d’intention, n’est pas correct. Le mot subvention a été employé dans le titre mais dans le corps du texte c’est bien le mot participation qui est employé. On ne peut faire le procès d’intention à l’équipe municipale de vouloir enfreindre la loi.
Plan d’urbanisme. Là encore un chef d’œuvre de mauvaise foi. Les membres de l’association d’opposition qui ont assisté à la réunion de conseil savent pertinemment que c’est le projet de PLU qui a été adopté et non le PLU définitif. Ils savent aussi pour l’avoir entendu de la bouche des élus qu’il sera suivi, après le retour des avis des partenaires publics autorisés, d’une large concertation : l’enquête d’utilité publique. La procédure se poursuit donc en toute légalité avec la volonté des nouveaux élus de la faire avancer aussi vite que possible, ce qui n’a pas toujours été le cas.
Refus d’application d’une loi. Tout élu a le droit de contester publiquement le bien fondé d’une loi. Par contre, comme tout citoyen, il a le devoir de l’appliquer dès lors qu’elle est votée. La lettre du Maire à l’Inspecteur d’Académie ne dit pas autre chose et ne formule pas un refus d’application de la loi mais une impossibilité matérielle et morale, ce qui est autre chose.
Piscine. Comment l’association « Expérience et Avenir », dont certains membres étaient conseillers communautaires sous le mandat précédent, peut elle affirmer que le projet a été passé au forcing par une seule municipalité, sans avouer implicitement que ces conseillers n’ont pas assumé leur responsabilité jusqu’au bout. La décision finale au conseil communautaire de Lavau a été prise à une large majorité qui estimait qu’il était trop grave de conséquences d’abandonner le projet.
Les commissions extra-municipales actuelles ont bien sûr le même nom que les anciennes, mais c’est tout ce qu’elles ont en commun, maintenant il y a vraiment débat avant que les décisions soient prises, beaucoup de réunions de travail ont déjà eu lieu depuis la mise en place de ces commissions à comparer à des commissions réunies moins d’une fois par an et sans ordre du jour avec l’ancienne municipalité …
Quant aux dépenses inconsidérées pour un 5e adjoint, là nous pensons que certains n’ont pas compris qu’une des raisons de leur échec aux dernières élections était peut être que la gestion communale était un peu accaparée par 2 ou 3 personnes seulement et sans grande transparence.
Nous terminerons sur une observation plus globale. « Le soi-disant gaspillage des deniers publics, ranimer la querelle privé-public, le service minimum…. ». Ce ne seraient pas, par hasard des thèmes chers à la droite ?
On arrête le débat et bienvenue à tous ceux qui veulent construire de façon positive.
Pour comparaison : texte du communiqué de l'association "Expérience et avenir" paru dans la presse
« Expérience et Avenir », association d’opposition municipale qui se
réclame sans étiquette exprime son point de vue sur les dossiers en cours dans un communiqué :
« Groupe scolaire : La municipalité annonce des modifications. Le permis de construire déposé en 2007 n’a pas été modifié à ce jour. Donc pas de modification sauf le redressement de la
cour. Voir le dernier bulletin municipal.
- Subvention ou participation ? Dans le bulletin municipal il semble que nos élus confondent subvention et participation. Notons que la participation que reçoit l’OGEC pour l’école Ste
Thérèse est le fruit d’un contrat d’association entre l’état, la commune et l’école. Ce n’est donc pas une subvention qui peut être refusée ou modifiée par les élus.
- P.L.U. Nous apprenons que celui-ci est adopté par le conseil municipal. Quid du bilan de concertation prévu par les textes.
- Refus d’application d’une loi : La municipalité n’a pas voulu organiser un service minimum pour accueillir les enfants et faciliter ainsi le droit de grève des enseignants. Un exemple qui
pourra lui être opposé quand la commune voudra à son tour faire appliquer la loi.
Une bonne et une mauvaise nouvelle : on ne meurt plus à La Chapelle Launay mais on ne naît pas non plus ; en effet pas d’état civil au bulletin ?
Nous regrettons aussi que nos élus soutiennent le projet actuel du site de la piscine. Cette décision passée au forcing par la municipalité précédente de Savenay, (il y avait trois sites
alternatifs) souffre de défauts environnementaux, de problème d’accès et d’un coût lourd à cause du lieu choisi.
Le bon point : Le maire Jacques DALIBERT a associé Madame LE QUENVEN et son équipe lors de l’inauguration de la bibliothèque municipale. »
Articles proposés à Ouest-France pour son édition du 24/11
La motion contre la piscine rejetée.
Jeudi 20 novembre se tenait à Lavau-sur-Loire le conseil communautaire. Le sujet sur la piscine intercommunale a semble-t-il attiré le public puisque la salle polyvalente était plus que
comble. Dans un premier temps, le président, A. Chauveau, a retracé l’historique de ce projet sur lequel le conseil communautaire a déjà délibéré six fois et a précisé que le bureau communautaire
jugeait impossible de remettre en cause maintenant le lieu d’implantation. L. Leclair, vice-présidente en charge du dossier et E. Le Saout responsable de la future piscine ont ensuite fait le
point sur les dernières évolutions (abandon d’une pompe à chaleur fonctionnant avec l’eau du lac, abandon du bassin découvert, autorisation de démolition de l’ancienne piscine). L’avant projet
définitif devrait être soumis à approbation lors du prochain conseil communautaire pour un démarrage des travaux à la fin de l’année. Le président a ensuite informé du dépôt d’une motion par G.
Letrouvé-Blanchet et C. Deswarte (Savenay), motion qui reprend les arguments développés par le collectif contre la piscine sur le site du lac (cf. Ouest-France du 18 novembre). A. Klein,
maire de Savenay a déclaré que bien «qu’il regrette que les équipes précédentes n’aient pas jugé bon d’entendre plus largement et d’associer nos citoyens» il s’abstiendrait sur le vote de
la motion car «remettre (le projet) en cause aboutirait à un contentieux dont l’intercommunalité sortirait doublement perdante». Tour à tour les maires de La Chapelle-Launay, Campbon,
Lavau, Bouée et Prinquiau ont développé les arguments pour lesquels il leur paraissait inconcevable de ne pas engager les travaux. Le maire de Quilly, C.Brun (Savenay), et le président ont
explicité leur abstention. C.Deswarte a commenté les arguments contre le site du lac. Au final, la motion a été rejetée par 24 voix, 3 abstentions et trois pour.
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